Secrétariat d'Etat au Grand Paris : kesako ?

[G.E.]

Les choses se précisent : on s'acheminerait vers une fusion de 4 départements !

Grand Paris: le Sénat pour une fusion de 4 départements
Laurence Chavane
09/04/2008 | Mise à  jour : 08:34 | Commentaires 1
.
Le Sénat rend public jeudi un rapport recommandant la mutualisation des dépenses des conseils généraux de la petite couronne.

Le rapporteur du Sénat pour le Grand Paris, Philippe Dallier, sénateur UMP de Seine-Saint-Denis, n'avait pas fait mystère de vouloir «passer les départements à  la casserole» comme lui reprochait encore récemment un élu. Mais pour la création du Grand Paris il privilégie finalement une méthode plus douce «pour éviter la levée de boucliers», en deux temps. L'objectif est de mutualiser les dépenses des départements limitrophes, avec celles de Paris, pour en améliorer la gestion et faire circuler les richesses sur un plus grand territoire.

Ses travaux proposent de créer le Grand Paris en fusionnant en un seul conseil général les quatre départements de la petite couronne (Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne). Cela permet de faire passer rapidement la capitale de 102 à  762 km2 tout en dégageant des marges de manœuvre financières significatives. Les chiffres sont éclairants : dans les budgets des quatre départements qui s'élèvent à  un total de 5,4 milliards d'euros (chiffres 2005), l'Observatoire de la décentralisation du Sénat distingue en effet les postes de dépenses obligatoires et les autres. La plus grande partie (4,6 milliards) qui porte sur les compétences légales des départements est centrée sur les collèges, les services incendie et secours et surtout l'aide sociale (RMI, personnes âgées et handicapées). Les départements ont fait reconnaître leur bonne gestion dans ces domaines importants de la vie sociale. Les autres dépenses (829 millions) qui dépendent des choix des conseils généraux concernent aussi bien la culture que le développement économique. Est-ce vraiment aux départements qui financent l'action sociale de se préoccuper de l'attractivité économique de leur territoire, compétence qui revient d'ailleurs prioritairement aux régions ? En isolant ces sommes non négligeables, le rapporteur fait comprendre l'importance des financements croisés, des doublons de structures et de personnel.

Mutualiser la richesse

Le principe directeur est de considérer que le Grand Paris doit autofinancer ses dépenses de fonctionnement (essentiellement les salaires des fonctionnaires) qui s'élèvent à  4 milliards pour les dépenses obligatoires. Pas question de créer une structure supplémentaire pour gérer le nouvel ensemble. L'idée d'instaurer une nouvelle taxe, un prélèvement sur «la rente foncière» du propriétaire lorsque l'immobilier prend soudain de la valeur après la construction d'un tramway ou du futur métrophérique, est par ailleurs proposée. Ce grand département central serait donc en mesure de mutualiser la richesse (taxe professionnelle, droits sur l'immobilier) et les besoins en dépenses sociales. Et de répondre ainsi aux problèmes des disparités d'une partie du territoire francilien. Ce n'est que dans un deuxième temps, une fois réalisée cette première mise à  plat, que serait créée une collectivité locale de plein exercice, avec un président et des conseillers élus au suffrage universel.

Ce Grand Paris serait doté de quelques compétences spécialisées comme le logement. Une plus large autonomie des arrondissements est enfin souhaitée.

[Thomas]

Les choses se précisent : on s'acheminerait vers une fusion de 4 départements !

Cartographiquement, ça va me simplifier le boulot.
Plus de cartouche de la petite couronne à  glisser en haut à  droite.

[Thomas]

Anti-Huchon c'est peut-être à  nuancer (si tu permets ).
Il me semble qu'ils ont travaillé assez longtemps ensemble, du temps où Christian Blanc était de centre-gauche.

[flogo]

Je pense que le projet du Grand Paris est une très grande communauté d'agglomération, sinon je pense que le poste ne sert à  rien !

Pas seulement. Il faut aussi regarder les communes concernées de la petite couronne. Force est de constater qu'elles sont plus organisées que ce soit des services comme de l'urbanisation comme des quartiers de Paris, que comme des bourgs, des villes à  part entière. Tout est finalement déjà  organisé si c'était des arrondissements intégrés à  Paris. C'est pour ça que finalement cette intégration en une seule commune est logique et va de soi. Si c'est pas fait maintenant ça le sera dans 10 ans...

[CAC+]

Fusionner les 4 départements !!!

Ca à  servi à  quoi qu'on les séparent ?

[kyah117]

On peut surtout se demander pourquoi avoir autant divisé les pouvoirs sur le territoire. M'enfin, c'est un large débat!

[jerem17]

J'ai vu une interview de Jean-Paul Huchon sur Public-Sénat où il disait que reformer le département de la Seine contribuerait à  marginaliser le rôle de la région dans le développement de la région. Selon lui l'intercommunalité s'est bien développé en IDF depuis quelques années.
La manœuvre politico-politicienne est aussi bien présente, le cabinet de Christian Blanc étant composé des principaux opposants de Huchon à  la région. Et c'est vrai que cette dimension politicienne est très dérangeant dans cette démarche.

Huchon est donc plutôt pour un maintien du statu-quo, qui lui permet de garder son pouvoir.

[jipehem]

L'intercommunalité entre Paris et la banlieue est inexistante.
Peut être que Huchon a des exemples en grande banlieue (?)

Avec le peu de moyens que la Région peut allouer aux transports (  fortiori en ne voulant pas emprunter), et les besoins immenses existants, seule une coopération (et surtout un partage des taxes professionnelles) à  l'échelon de l'ancienne Seine peut débloquer de gros dossiers.
De toutes façons, le sujet avançait si peu vite que ca ne peut pas être pire...
Les franciliens jugeront sur les résultats.

[jerem17]

L'intercommunalité entre Paris et la banlieue est inexistante.
Peut être que Huchon a des exemples en grande banlieue (?)

Avec le peu de moyens que la Région peut allouer aux transports (  fortiori en ne voulant pas emprunter), et les besoins immenses existants, seule une coopération (et surtout un partage des taxes professionnelles) à  l'échelon de l'ancienne Seine peut débloquer de gros dossiers.
De toutes façons, le sujet avançait si peu vite que ca ne peut pas être pire...
Les franciliens jugeront sur les résultats.

Non M. Huchon n'a pas donné d'exemple précis, mais plutot de projets a l'échelle régionale (comme le STIF qui selon lui avance beaucoup plus vite depuis la fin de la participation de l'Etat).

Je pense que l'idée de mettre en commun les ressources et les projets vont dans le bon sens mais le moment et douteux :
- simple manoeuvre politicienne, NS n'avait pas parlé du grand Paris lors de sa campagne de 2007, et les élections régionales approchent. Les collaborateurs de Christian Blanc étant comme je l'ai déjà  dit les opposants de Huchon aux régionales vont dans ce sens.
- vraie volonté altruiste et desinteressée. Le nom du secretariat d'Etat étant assez ambigü. "Secrétaire d'Etat chargé du «développement de la région capitale". Parle-t-on du développement économique, de la mutualisation des moyens et des ressources, d'une amélioration des structures de décision?

De plus, il faut voir quels seront les structures nouvelles qui émergeront du travail de M. Blanc.
- une reconstitution du département de la Seine, qui risque de réduire le pouvoir de la région et qui est très critiquée par la mairie de Paris et les départements (vous comprendrez, il y'a du pouvoir en jeu et c'est pour cela que Nicolas Sarkozy n'a pas accepté cette mesure du rapport Attali) et aussi par la région.
- une structure ad-hoc, parallèle a la région et aux département, qui permettrait de réunir toutes les collectivités locales concernées pour les sujets de grandes importance, permettant de coordonner les actions et les moyens. Il s'agirait alors d'une sorte de communauté urbaine a statut particulier, les départements voire la région pouvant y participer.

A titre personnel je pense que l'idée d'une communauté urbaine à  statut particulier est l'idée la plus a même de satisfaire le plus grand nombre, les departements subsistant, la région gardant un pouvoir sur la prise de décision, mais les actions se feraient en commun. Le problème c'est que l'on se retrouverait avec une nouvelle structure, et donc il y aurait un budget et la prise de décisions serait plus complexe.

Je peut très bien me tromper sachant que je ne connait pas parfaitement le dossier et le contexte politique

[jipehem]

Je pense que tu idéalises la situation actuelle de la Région.
Le schéma directeur des transports est très ambitieux mais la Région n'a pas les moyens de le réaliser et n'a surtout pas fixé les priorités.
Aujourd'hui on voit craquer le réseau dans Paris avec des lignes hyper chargées (RER A, lignes 1,4,6) et j'en passe. Hors il n'y a pas de plans pour désaturer ces lignes mis en oeuvre. Avec la croissance du trafic et les extensions de réseaux en banlieue, on court tout droit à  une énorme saturation si l'on tient compte des délais de réalisation de nouvelles lignes.

Je trouve donc qu'à  l'échelle d'un schéma directeur comme le SDRIF, il est urgent de se poser ces questions et que le moment est le bon sauf à  considérer que la situation actuelle est satisfaisante.
Quand au fait que le cabinet de Christian Blanc soit composé d'opposants à  Huchon ca parait normal pour un gouvernement UMP non ?

Je suis comme beaucoup d'entre vous toujours inquiet quand NS s'emparre d'un sujet mais par contre je trouve très positif que ce soit Christian Blanc qui soit en charge du sujet.
Pour ma part j'attendrai de voir ce qui est proposé avant d'émettre des critiques.

[Maastricht]

Aujourd'hui on voit craquer le réseau dans Paris avec des lignes hyper chargées (RER A, lignes 1,4,6) et j'en passe. Hors il n'y a pas de plans pour désaturer ces lignes mis en oeuvre. Avec la croissance du trafic et les extensions de réseaux en banlieue, on court tout droit à  une énorme saturation si l'on tient compte des délais de réalisation de nouvelles lignes.

Et l'automatisation de la 1 et le report des MP89 sur la 4 ...?

[jipehem]

Les points que tu évoques sont cosmétiques par rapport aux enjeux :
- augmentation de capacité de la ligne 1 par automatisation : 6 % (source STIF),
- augmentation du trafic moyen par an : près de 2 %.

Autant dire qu'entre la décision et la mise en oeuvre la capacité gagnée a déjà  été consommée...

[jipehem]

Article du Monde de ce jour qui donnent les positions/évolutions des différents protagonistes.

Affaibli par les municipales, Nicolas Sarkozy peine à  imposer à  la droite un Grand Paris

Exit le projet de créer un Grand Paris ? Depuis le revers des élections municipales, l'Elysée et la droite parisienne semblent avoir renoncé à  sortir leurs ciseaux pour découper une nouvelle structure institutionnelle au coeur de la région Ile-de-France.

Pour renforcer l'attractivité économique de la région et développer son réseau de transports, Nicolas Sarkozy avait pourtant, le premier, en juin 2007, esquissé l'idée de créer une "communauté urbaine" à  l'échelle de l'agglomération parisienne.

Dans l'esprit du chef de l'Etat, il s'agissait d'imaginer une solution administrative pour mutualiser les moyens financiers, à  l'intérieur d'une zone de 6,5 millions d'habitants. Ce territoire est celui qui connaît le plus d'écarts de richesses entre ses collectivités. Et dispose, en même temps, de la manne des recettes de taxe professionnelle de Paris et du quartier d'affaires de la Défense. Encore faudrait-il dépasser les intérêts particuliers des maires et des départements.

Or, la droite est sortie affaiblie des élections municipales et cantonales dans la région. Pour M. Sarkozy, il est devenu plus difficile d'imposer aux barons des Hauts-de-Seine ou aux maires UMP de la petite couronne d'aliéner leurs prérogatives - au sein d'une métropole dominée politiquement par Paris et son maire PS, Bertrand Delanoë. "Si le Grand Paris doit uniquement permettre à  la capitale d'exercer son imperium sur les communes limitrophes, j'y suis hostile", a prévenu, le 17 avril, Roger Karoutchi, président du groupe Majorité présidentielle au conseil régional.


PROJETS FÉDÉRATEURS


Candidat déclaré aux élections régionales de 2010, ce dernier avait promu, en décembre 2007, "une structure métropolitaine décisionnaire". M. Karoutchi défendait, la veille des municipales, un "syndicat mixte" entre communes à  l'échelle de la métropole. Il estime aujourd'hui que pour accélérer les grands chantiers en Ile-de-France, la solution passe "par une nouvelle impulsion et un investissement financier de l'Etat plus fort". Plutôt qu'une nouvelle "gouvernance", il fonde ses espoirs dans la détermination de Christian Blanc, secrétaire d'Etat chargé du développement de la région-capitale à  définir, "avant l'été", une "dizaine de grands projets fédérateurs" régionaux.

L'idée d'un Grand Paris conserve toutefois un défenseur acharné à  droite. Le sénateur (UMP) de Seine-Saint-Denis, Philippe Dallier, propose dans un rapport remis au Sénat, début avril, de fusionner la capitale et ses trois départements limitrophes (Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne). "L'Etat n'a plus d'argent", plaide-t-il. La seule façon de dégager des moyens est de supprimer des échelons institutionnels. M. Dallier assure qu'il n'est pas "isolé". Le 14 avril, parmi la centaine de maires, conseillers régionaux ou parlementaires UMP réunis pour l'écouter au conseil régional, pas un ne lui a apporté un soutien explicite.

A gauche aussi, l'idée de créer un Grand Paris continue de diviser. Les Verts et communistes à  la Région plaident pour le renforcement de grandes "intercommunalités" sur le modèle des "pétales de marguerite", autour de Paris. Président du groupe PS au conseil régional, Jean-Paul Planchou a défendu, le 17 avril devant les élus régionaux, un rapport d'experts qui démontre le risque pour la métropole de se couper du reste de l'espace régional. Même avec les fortes rentrées fiscales de Paris et des Hauts-de-Seine, conclut l'étude, l'agglomération ne pourrait à  elle seule financer ses transports, ses efforts de logement, ses pôles de recherche. Elle a donc besoin du soutien financier de la région. "On sort enfin d'un débat cantonné à  des slogans faciles", sur le Grand Paris, s'est réjoui M. Huchon.

[kiqui]

La bataille du Grand Paris est lancée
Marie-Anne Gairaud

lundi 14 avril 2008 | Le Parisien

Deux rencontres ont lieu, aujourd'hui et jeudi, pour définir ce que pourrait devenir le Grand Paris. Plusieurs visions s'affrontent sur fond de bataille politique.

Ils n'ont plus que cette idée en tête. Les élus franciliens vont débattre toute la semaine du Grand Paris. Aujourd'hui d'abord, Roger Karoutchi, chef de file UMP au conseil régional, réunit les élus franciliens de droite.

Jeudi, c'est Jean-Paul Huchon, le président PS de la région, qui bat le rappel pour un débat avec l'ensemble des conseillers régionaux.

A droite comme à  gauche, le constat est le même : pour faire face à  la concurrence internationale, à  la crise du logement ou à  l'engorgement des transports, Paris doit sortir de son carcan de 105 km 2 , un territoire trop restreint face au grand Londres (1 580 km 2 ) ou à  Madrid (607 km 2 ). Le diagnostic est unanime. Mais en pratique, c'est la cacophonie qui règne à  droite... comme à  gauche. Et la perspective des élections régionales de 2010 n'arrange rien.

Quelles frontières et quels moyens ?

Un petit nouveau s'est récemment invité dans le débat : l'Etat. Le président Sarkozy a désigné, le 18 mars, Christian Blanc comme secrétaire d'Etat chargé du Développement de la région capitale. Un pas en arrière dans la décentralisation ? Jean-Paul Huchon, le patron PS de l'Ile-de-France, le redoute. Bertrand Delanoë, le maire de Paris, ou Claude Bartolone (président du conseil général de Seine-Saint-Denis) accueillent, eux, la nouvelle plus sereinement. Pour le moment, l'ordre de mission de secrétaire d'Etat reste flou. Il vient tout juste de désigner son directeur de cabinet (un fidèle, Marc Véron, ancien n° 2 d'Air France et ex-Monsieur Fret à  la SNCF), mais reste muet sur ses intentions. Le député des Yvelines (Nouveau Centre) a juste appelé à  introduire « un peu de rêve » sur le sujet.

Avant de rêver cependant, il faudra répondre à  des questions très précises. Quelles frontières donner au « Grand Paris » ? Où puiser les moyens financiers ? Et surtout : qui pilotera cette nouvelle entité ? Pour l'heure, Christian Blanc consulte. Mais arrivera-t-il à  dépasser les clivages sans s'engluer dans le débat institutionnel ?

Bertrand Delanoë qui a initié, en 2006, le dialogue entre Paris et ses voisines de banlieue avec sa Conférence métropolitaine, propose, quant à  lui, des assises de l'agglomération parisienne avec les élus, l'Etat et la région avant l'été.

© http://www.leparisien.fr/home/info/doss ... =298437929

ben après avoir lû ça on en sait toujours pas plus!!

[marsupilud]

Que visiblement, vu le CV du directeur de cabinet, les transports vont être la cible principale de cette réorganisation !

[jipehem]

Article du Monde de ce jour

Grand Paris : Christian Blanc va travailler sur des projets

Le "grand Paris" passe par de grands "projets" et non par un redécoupage des frontières de la capitale. C'est la feuille de route qu'a fixée Nicolas Sarkozy au secrétaire d'Etat à  la région-capitale, Christian Blanc. Dévoilée mardi 13 mai par M. Blanc, cette lettre de mission devrait rassurer les élus franciliens qui redoutaient que le chef de l'Etat envisage d'amputer le conseil régional, les départements ou les communes limitrophes de Paris de leurs prérogatives pour créer une grande agglomération.

En juin 2007, M. Sarkozy avait envisagé la création d'une "communauté urbaine" englobant Paris et les communes limitrophes. Il ne renonce pas à  son ambition de faire de "la capitale "une ville-monde" ouverte dynamique, attractive, créatrice de richesses et d'emplois". Il rappelle, certes, que "l'agglomération doit avoir la masse critique pour rivaliser avec les grandes capitales internationales". Mais il relègue au second plan la question de l'architecture administrative et politique de la métropole : "La vision doit précéder le projet et le projet conduire au choix de l'organisation et de la gouvernance."

M. Blanc aura pour tâche de proposer "une vision globale du périmètre et de l'organisation de l'agglomération parisienne à  l'horizon 2030". En revanche, M. Sarkozy demande à  M. Blanc de donner un coup d'accélérateur aux grands "projets structurants" du territoire francilien.

Le secrétaire d'Etat aura pour mission d'en arrêter la liste et de trouver de nouveaux modes de financement en faisant appel aux partenariats public-privé. Deux chantiers prioritaires sont fixés par M. Sarkozy : la création d'un "cluster (pôle) technologique et scientifique de rang mondial autour du plateau de Saclay" (Essonne) et le développement du territoire la Plaine-de-France (Seine-Saint-Denis) autour du Stade de France. M. Blanc a prévu de lancer ces deux grands chantiers fin 2008.


DOUBLE ROCADE


Au printemps 2009, il devra choisir d'autres programmes, en tenant compte des propositions des dix cabinets d'architectes et d'urbanistes, sélectionnés au terme de la consultation internationale lancée par le ministère de la culture pour "l'avenir du Paris métropolitain". Ces équipes devront rendre leurs travaux début 2009.

M. Blanc pourrait retenir le projet d'une double rocade autour de Paris (un métro à  huit kilomètres de la périphérie de Paris, un chemin de fer à  une trentaine de kilomètres). Un nouveau grand campus universitaire et un pôle d'affaires à  l'est de la région, pour contrebalancer la Défense, pourraient être créés.

M. Blanc compte s'appuyer sur une "administration de mission" composée d'une cinquantaine de fonctionnaires détachés. L'ancien patron d'Air France devrait aussi recruter dans le privé. Son équipe sera pilotée par Pierre Veltz, ancien directeur de l'école des Ponts-et-Chaussées.

[Biglower]

Que de bons projets, et surtout ambitieux . C'est pas encore demain qu'on les verra se réaliser.

[marsupilud]

Grand Paris : Christian Blanc va travailler sur des projets

[...]

M. Blanc pourrait retenir le projet d'une double rocade autour de Paris (un métro à  huit kilomètres de la périphérie de Paris, un chemin de fer à  une trentaine de kilomètres). Un nouveau grand campus universitaire et un pôle d'affaires à  l'est de la région, pour contrebalancer la Défense, pourraient être créés.

[...]

Centre d'affaires côté Est, c'est bien sûr à  Marne-la-Vallée que l'on pense. L'idée est sérieuse et sensée.
Côté rocade, à  quelle distance moyenne de Paris se trouve la Grande Ceinture ?

[Biglower]

Marne-La-Vallée, c'est pas un peu loin pour faire un CBD ? Moi j'aurais plus vu un truc entre l'A86 et le périph.

[Ced]

Que de merveilleuses querelles de Clochers dans notre bonne vieille capitale....

C'est pas comme cela qu'on va faire avancer quelque chose... (outre les interets particuliers de certain, peut etre....)

Pour moi il y a quand meme quelque chose à  faire, la segmentation paris/proche banlieue reste forte et peu homogène (transports en commun, coupures urbaines, ... administration !).

Mais bon là  on a une lutte d'influence PS/UMP ça va pas marcher tout ça...