[ Classement ] Transformation de VE en autoroute

[Anubis]

Je ne sais pas trop ou mettre ce décret, mais il ouvre la porte, je pense à une harmonisation de la nomenclature sur certains itinéraires.
Je laisse les admin et modérateurs, le déplacer dans la section appropriée, si besoin

Décret n° 2026-102 du 17 février 2026 simplifiant les conditions de classement de certaines sections de routes dans la catégorie des autoroutes

le présent décret corrige la définition de l'autoroute, dont le profil en travers minimal à 2 × 2 voies était prévu depuis sa révision d'août 2020 par l'article R. 122-1 du code de la voirie routière, ce qui empêchait de réaliser des autoroutes avec un profil en travers plus réduit. Ainsi, en supprimant cette exigence, pourront dorénavant être classées dans la catégorie des autoroutes de droit commun toutes les voies à chaussées séparées, quel que soit leur profil en travers, dès lors qu'elles sont, conformément à l'article L.122-1 du code de la voirie routière, aménagées en routes sans croisement, accessibles seulement en des points aménagés à cet effet et réservées aux véhicules à propulsion mécanique.

Article 1
Au dernier alinéa de l'article R.122-1 du code de la voirie routière, les mots : « 2 × 2 voies et » sont supprimés.

Pour rappel :
Article R.122-1 du Code la Voierie Routière

Le classement dans la catégorie des autoroutes :

D'une route nouvelle ou d'une route projetée ;

D'une route nationale existante, est prononcé par décret, pris après enquête publique.

Le classement dans la catégorie des autoroutes des ouvrages annexes et des raccordements à d'autres voies publiques est prononcé par arrêté du préfet, pris après enquête publique, lorsque ces ouvrages sont créés sur une autoroute en service. L'ouverture de l'enquête publique est autorisée par le ministre chargé de la voirie routière nationale.

Le classement dans la catégorie des autoroutes d'une route appartenant à une voirie autre que la voirie routière nationale est prononcé, selon le cas, dans les formes prévues au quatrième ou au cinquième alinéa ci-dessus lorsque la collectivité territoriale dont la voirie est intéressée, dûment consultée, n'a pas, dans un délai de cinq mois, donné un avis défavorable.

Dans le cas où les contraintes topographiques rendent impossible ou anormalement coûteux un aménagement avec un profil à [(2 × 2 voies et)] chaussées séparées, et dans la mesure où le trafic le permet, une section de route ne présentant pas un tel profil d'aménagement peut être classée dans la catégorie des autoroutes, dans les formes prévues au quatrième alinéa, à condition d'être située dans le prolongement direct d'une voie bénéficiant déjà du statut autoroutier. Le classement dans la catégorie des autoroutes des ouvrages annexes et des raccordements à d'autres voies publiques créés ultérieurement sur une telle section de route est prononcé dans les formes prévues au cinquième alinéa. Les caractéristiques techniques de ces sections de routes, ouvrages annexes et raccordements sont fixées par arrêté du ministre chargé de la voirie routière nationale.

[frantz58]

Effectivement, il se pourrait que d'actuelles voies express basculent sous le statut autoroutier sans forcément qu'il y est un relèvement de la vitesse maximale autorisée.

[tanaka59]

Bonsoir,

Merci pour ce texte legislatif .

Cela est on ne peut plus clair

[lucienmathurin]

Cela ouvre donc la voie au passage des RN 12 en prolongement de l'A81 et RN 165 en A82, voire des RN 137 et 175 (déviation d'Avranche) en prolongement de l'A84.

[frantz58]

Cela permettra une homogénéisation de la numérotation des axes. En revanche, cela ne sera pas signe d'un passage à une VMA à 130, seules les règles de classement ne changent pas les normes pour la vitesse autorisée par rapport aux caractéristiques.

Il pourra en revanche avoir à la marge des tronçons d'ex VE limités à 130 si ces derniers ont été conçus selon des normes L1, ce qui est parfois le cas.

[frantz58]

Cela ouvre donc la voie au passage des RN 12 en prolongement de l'A81 et RN 165 en A82, voire des RN 137 et 175 (déviation d'Avranche) en prolongement de l'A84.

Effectivement, il pourrait avoir ces axes. Si on fait une liste des prolongements possibles d'autoroute avec ce type de classement de VE en autoroute, ainsi que des numéros déjà presentis ou logique on pourrait avoir :
RN10 (Paris - Ablis) -> A12
RN13 -> A13
D14 / RN14 / RN315 -> A15
RN227 -> A22
D649 (Nord) -> A23 ? (ou A21 ?) (ou A249 ?)
RN2 -> A24 ? (ou A202 ?) (ou A220 ?)
RN225 -> A25
RN52 -> A30
RN44 / RN4 / RN333 -> A33
RN83 -> A35
RN51 / RN43 / RN58 -> A34
RN205 -> A40
RN87 -> A41
RN201 -> A43
RN346 -> A46
RN88 (A75 (ou le Puy-en-Velay) - Saint-Etienne) -> A47
RN532 -> A49
RN296 -> A51
RN106 -> A54 ?
RN113 / RN572 (si pas de contournement d'Arles) -> A54
RN568 (possible ?) -> A55
RN20 -> A66
RN88 (Albi - A75) -> A68
RN79 (+A406) -> A70 (ou A790)
RN7 / RN82 -> A77
RN80 / RN60 / RN79 / RN145 (+ A714) -> A79
RN157 / RN12 (Rennes - Brest) -> A81
RN165 (+ A844) -> A82
RN175 / RN137 -> A84
RN385 -> A86
D160 -> A87
RN158 -> A88
RN89 -> A89
RN104 / RN118 / RN184 -> A104
RN105 -> A105
RN10 (Poitiers - Bordeaux) -> A110
RN118 -> A118 ?
RN12 (Paris - Alençon) -> A120
RN182 -> A131
RN150 / RN141 / RN520 -> A141 ?
RN138 (+A139) -> A150 ou A28
RN27 -> A151
RN154 -> A154
D2060 (Orléans) -> A190 ? (ou A760 ?) (ou A701 ?)
RN31 -> A231 ?
RN17 / RN47 / RN41 -> A240 ?
M652 -> A252 ? (ou A245 ?)
RN354 -> A254 ?
RN42 -> A260
RN1 / RN25 (Amiens) -> A290 ?
M274 -> A311 (ou A38)
RN19 -> A319 (ou A5)
RN57 -> A330 (ou A357 ?)
RN59 / RN159 -> A359 ?
RN66 -> A366 ?
D83 (Alsace) -> A383 ? (ou A350 ?)
RN90 -> A430
D301 (Lyon) -> A460 ?
D383 (Lyon) -> A483 ?
RN7 (Nord-Est Valence) -> A497 ?
D9 (Marseille / Aix) -> A517 ?
D6 (Marseille / Aix) -> A518 ?
RN116 -> A616 ?
RN124 -> A624
RN230 -> A630
D824 (Landes) -> A634 ? (ou A624)
RN250 -> A660
RN11 -> A810 ?
D562 (Caen) -> A813
RN814 -> A814
D137 (Nord Rennes) -> A81x ?
D173 / D755 (Rennes - Angers) -> A81x ? (ou A85 ?)
RN444 -> A821 ?
RN24 -> A824 ? (ou A812 ?) (ou A821 ?)
D323 / D523 (Angers) -> A823 ?
RN136 -> A836
RN137 / RN237 ‐> A837
RN844 -> A844
RN249 -> A849
D37 (Tours) -> A850
M751 (Tours) -> A851
RN164 -> A864 ? (ou A812 ?) (ou A821 ?)
RN166 -> A866 ?
RN176 -> A876 ? (ou A841 ?)
D137 (Nord Rennes) -> A847
D1004 (Seine-et-Marne) -> A1004 ?

Il resterait quelques VE importantes en Bretagne, en Vendée et dans le Nord difficiles à numéroter dans cette liste.

[Anatopio_]

Cette liste de possibilité est intéressante mais pour moi c'est surtout intéressant pour le petit bout de national au milieu ou au bout d'autoroute (RN83 entre Sélestat et Colmar, RN201 à Chambéry...).

Mais il n'est pas pertinent de passer 80% du réseau de VE en autoroute, car déjà ça aurait un coût (remplacement des bornes, cartouches et de la signalisation dessus mais aussi vers). Et ensuite de nombreuses personnes ont déjà du mal à comprendre que ça ressemble a une autoroute mais ce n'en n'est pas une et que c'est donc limité à 110 et pas 130.
Plus la complexité des autoroutes gratuites, celle payantes, certain qui du coup pense (ou pensais, et parfois par mauvaise fois) que le flux libre c'était gratuit...
Plutôt que en profiter pour étendre le réseau autoroutier pour pas chère plutôt juste le rendre cohérents et pas découpé comme a l'est parfois.
Je pense à l'A110 pour l'A10 cela n'as aucun intérêt, d'autant que cette route ressemble en rien a une autoroute (et surtout le temps que les carrefours ne sont pas dénivelé dans le nord 16 et sud 86).
Mais aussi la longue RN88 qui aurait un intérêt a être classé autoroute, mais à condition d'en avoir la géométrie.
Les RN79/70 pareilles, en prolongation de la A79 en plus... La logique d'une A79 payante (fin quelques tronçons gratuits) se terminant sur deux 2x2 voies (RN70 et RN79) serait accrue à l'actuelle, mais pour moi il n'est pas nécessaire d'aller jusqu'à la vallée de la Saône avec une route classée autoroute pour la cohérence de cet axe.

[tanaka59]

Bonsoir,

Le cas de l'agglo de Lille avec la M945 et Strasbourg avec la M353 et la D502/D4 ne sont pas réellement evoqué .

Les routes a grandes circulation mentionné sont bien dans la continuité d'une autoroute de part et d'autre de la frontière belge et allemande

Meme chose pour le projet de VE à Maubeuge et la N54 belge qui s'arrête en plein champ vers Charleroi.

[frantz58]

Cette liste de possibilité est intéressante mais pour moi c'est surtout intéressant pour le petit bout de national au milieu ou au bout d'autoroute (RN83 entre Sélestat et Colmar, RN201 à Chambéry...).

Mais il n'est pas pertinent de passer 80% du réseau de VE en autoroute, car déjà ça aurait un coût (remplacement des bornes, cartouches et de la signalisation dessus mais aussi vers). Et ensuite de nombreuses personnes ont déjà du mal à comprendre que ça ressemble a une autoroute mais ce n'en n'est pas une et que c'est donc limité à 110 et pas 130.
Plus la complexité des autoroutes gratuites, celle payantes, certain qui du coup pense (ou pensais, et parfois par mauvaise fois) que le flux libre c'était gratuit...
Plutôt que en profiter pour étendre le réseau autoroutier pour pas chère plutôt juste le rendre cohérents et pas découpé comme a l'est parfois.
Je pense à l'A110 pour l'A10 cela n'as aucun intérêt, d'autant que cette route ressemble en rien a une autoroute (et surtout le temps que les carrefours ne sont pas dénivelé dans le nord 16 et sud 86).
Mais aussi la longue RN88 qui aurait un intérêt a être classé autoroute, mais à condition d'en avoir la géométrie.
Les RN79/70 pareilles, en prolongation de la A79 en plus... La logique d'une A79 payante (fin quelques tronçons gratuits) se terminant sur deux 2x2 voies (RN70 et RN79) serait accrue à l'actuelle, mais pour moi il n'est pas nécessaire d'aller jusqu'à la vallée de la Saône avec une route classée autoroute pour la cohérence de cet axe.

Comme je l'ai dis certaines VE ne sont pas des autoroutes et avec une VMA a 130 seulement par faute de décret, les normes de conceptions étant en L1. Typiquement la RN7, RN70, RN137, RN154, RN157 et RN249 sont en grandes partie conçues avec des normes de type L1 ; pour les RN24, RN80, RN141, RN145 et RN164 il existe de long tronçons conçus selon des normes L1, mais il y a néanmoins de nombreux tronçons conçu selonbla normes L2 (VMA110).
Pour d'autres VE effectivement ce serait uniquement de la cohérence d'itinéraire, car il serait inenvisageable de les transformer en vrai autoroute apte aux 130 km/h pour un coût raisonnable.

Pour ce qui est de la RN10, tout ce qui est au Sud d'Angoulême respecte déjà les normes modernes d'une VE ; entre Poitiers et Angoulême, il ne reste plus beaucoup de tronçons qui comporte encore des carrefours à niveau et ces derniers devraient disparaître d'ici peu.

Pour la RN70/RN80 et la RN79, autant classer l'axe de bout en bout, il serait dommage de ne faire les choses qu'à moitié.

Une chose est sûre, c'est que les minuscules tronçons coincés entre deux portions autoroutières auront tout intérêt à avoir le même numéro que le reste de l'axe. Après une parade pour éviter effectivement le problème de la VMA à 110 sur des portions nouvellement classées en autoroute serait de les conserver en VE et de réformer la numérotation des nationales restantes (il en reste tellement peu au final).
Typiquement on pourrait renuméroter la RN532 en RN49, le minuscule tronçon encore existant de la RN49 actuelle pouvant être numéroté en RN2. Dans le même genre, la RN201 deviendrait RN43, la RN43 actuelle serait transformée en RN34 en même temps que la RN58. La RN83 et l'A355 pourrait être renumérotées en RN35 et A35.

Après on pourrait même voir un peu plus large en revoyant le numéro de certain axe avec par exemple un axe A12/RN12 de Paris à Alençon puis du Mans à Brest avec une renumérotation de l'A81 et de la RN157 respectivement en A12 et RN12.

Les solutions sont multiples.

Le cas de l'agglo de Lille avec la M945 et Strasbourg avec la M353 et la D502/D4 ne sont pas réellement evoqué .

Les routes a grandes circulation mentionné sont bien dans la continuité d'une autoroute de part et d'autre de la frontière belge et allemande

Meme chose pour le projet de VE à Maubeuge et la N54 belge qui s'arrête en plein champ vers Charleroi.

La M945 est une simple route à 2 voies avec uniquement des carrefours à niveau, il est parfaitement inenvisageable de classer un axe tel que celui-ci en autoroute en l'état.
Pour la D502 et la D4 (devenue D504), elles retombent sur l'équivalent de route départementale côté Allemagne idem pour la M353 qui a la limite pourrait plus avoir les caractéristiques d'une autoroute.
Mais justement, y aura t'il un vrai intérêt à classer toutes les portions de rocades ne faisant pas réellement partie d'axe de transit (il y en a un bon nombre dans ma liste d'ailleurs), là est la question.

[Samib]

Je ne comprends pas cette discussion. Je suis pas habitué à lire ce genre de décret mais si je comprends bien ça supprime l'obligation d'avoir une 2x2 pour classer une route comme autoroute. Hors vos exemples de passer des VE en autoroute, elles sont déjà à 2x2 et rien n'empêchait déjà de les classer, pour la N157 par exemple que je connais bien. Ce n'est juste pas classé autoroute par habitude car pas concédé et les autoroutes non concédé sont l'exception en France. C'est juste une décision politique et j'ai l'impression que ça n'a rien à voir avec le décret qui a ouvert ce sujet, ou alors je ne l'ai pas compris ce décret.

[G.E.]

Je te rejoins sur le fait que ça ne change pas grand chose. Les préfets gardent la main sur les ouvrages accessoires et les modifications comme les élargissements. Il faudra toujours une enquête et un décret pour le classement lui-même.

A force d'écrire des textes dans tous les sens, il faut de nouveaux textes pour les préciser et les corriger. Cela fait enfler inutilement les codes.

Quant à la question du profil, il y a déjà des autoroutes nativement à 2 voies comme l'A641 et ou l'A645. Rien de neuf.

A mon sens, plutôt que de surnormaliser pour 1 ou 2 axes, il serait préférable de faire passer une seule loi régularisant la situation de plusieurs axes. Pas besoin de lourdes procédures pour classer comme A49 la RN532 si on ne change pas ses caractéristiques ! Il y a aussi quantité de voies express récentes construites comme des autoroutes qu'on peut classer par la même occasion.

Le risque de ce texte est plutôt de banaliser le statut d'autoroute en faisant oublier par dilution que ce sont des grands axes à haute qualité de service conçus pour desservir correctement les territoires.

[tanaka59]

Bonjour,

La M945 est une simple route à 2 voies avec uniquement des carrefours à niveau, il est parfaitement inenvisageable de classer un axe tel que celui-ci en autoroute en l'état.

On est d'accord qu'en l'Etat cet axe n'est pas transférable dans un statut VE ou autoroute.

La M7/M945 peut être intégrée à un projet de VE/autoroute si l'on suit le cheminement suivant :

1) accord politique franco-belge
2) déplacer l’itinéraire européen E17 par l’A19 via la N58 pour ensuite rejoindre l’A25
d'un

La M945/M7 est une route qui assure la continuité entre l’A25 et la N58 belge. La N58 belge a un statut de route à grand gabarit de niveau II . C’est l’équivalant d’une route classée « route pour automobile » en France avec le panneau C107. Le statut de la M945/M7 répond au Décret n°92-379 du 1 avril 1992 - article II. Cela répond au statut LACRA ( Liaison Assurant la Continuité du Réseau Autoroutier ).

La conception actuelle de la M945/M7 est dépassée au vu des enjeux sécuritaire, de fluidité et de continuité routière. Actuellement la M945/M7 est conçue à 2x1 voies, sans séparateur central, avec des feux tricolores, des carrefours à niveaux et ronds-points. Elle supporte aussi un trafic d’engins agricoles auquel se mélange un trafic de transit. La conception de cet axe ne concorde plus avec les articles L141-1 et L151-1 du Code de la voirie routière.

L’article L111-1 du Code de la voirie routière mentionne également une nécessité de continuité routière et technique des caractéristiques entre le réseau routier de l’état et des collectivités locales.

Ce qui interessant c'est que le décret 2026-102 du 17 février 2026 vient également simplifier la situation de la M7/M945.

Pour la D502 et la D4 (devenue D504), elles retombent sur l'équivalent de route départementale côté Allemagne idem pour la M353 qui a la limite pourrait plus avoir les caractéristiques d'une autoroute.

Il faut regarder au délà du "trou". De part et d'autre de ces "trous", il y a autoroutes et VE ... qu'on finisse le travail pour interconnecter correction les autoroutes belges, allemandes avec le réseau français.

Mais justement, y aura t'il un vrai intérêt à classer toutes les portions de rocades ne faisant pas réellement partie d'axe de transit (il y en a un bon nombre dans ma liste d'ailleurs), là est la question.

Je ne suis pas d'accord avec ce raisonnement . Car justement à l'origine la M7/M945 est l'un des fuseaux de l'ex A24 qui devait hypothetiquement se connecter à la N58 belge ... et avouons le , l'A24 devait être un itineraire de delestage du transit à l'ouest de Lille .

A Strasbourg , l'itineraire pour evacuer le transit n'existe tout simplement pas à l'heure actuelle . Du moins "en partie" car l'E52 traverse le centre ville . L'itineraire de transit est donc soit à transferer au nord ou sud par la D502 , D4 ou M353 .

Plus généralement dans la liste que tu donnes , les itinéraires pour évacuer le transit existent déjà mais ne sont pas encore configurés pour recevoir du trafic de masse ...

Les RN25 et RN88 sont des beaux exemples. Grosses RN en rase campagne , interconnectées avec autoroutes de part et d'autre.

La liste est pour moi à diviser en 3 ou 4 sous groupes

VE directement transferable en autoroute
VE de rase campagne à mettre au normes (supprimer RP , carrefour tourne à gauche ) , avant transfert en autoroute
VE / grosse RN de campgane (N88 , N25 , N31 , ex N39 , N7 N82 , etc ...) à doubler avant transfert en autoroute
Ve / grosse RN en mlieu urbain à mettre au norme avant transfert en autoroute (N24 à Rennes , N184 en IDF , M353 à Strasbourg, M945 à Lille , rocade arc en ciel à Toulouse, rocade d'avignon , etc ... )