[ Immatriculation ] Le sujet officiel
-
tml
- Voie Express

- Messages : 1066
- Enregistré le : mar. 24 janv. 2006 21:34
- Localisation : Vallée du Rhône, Ardèche (07)
Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel
Le système d'immatriculation des véhicules (SIV) va passer à la lettre E aujourd'hui.
AA-001-AA --> 15/04/2009
BA-001-AA --> 15/09/2010
CA-001-AA --> 06/01/2012
DA-001-AA --> 29/10/2013
EA-001-AA --> 26/02/2016
plus d'infos : stni.free.fr
AA-001-AA --> 15/04/2009
BA-001-AA --> 15/09/2010
CA-001-AA --> 06/01/2012
DA-001-AA --> 29/10/2013
EA-001-AA --> 26/02/2016
plus d'infos : stni.free.fr
-
zak72
- Route Communale

- Messages : 52
- Enregistré le : lun. 08 juin 2015 19:40
- Localisation : Le Mans ou Troyes
Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel
Ca fait déjà deux ans qu'on est dans les E eh ben !
Je regrette de ne plus voir les anciennes plaques c'est désolant, et comme si ça suffisait pas avec la réforme des régions là je remarque de plus en plus de véhicules avec les nouveaux logos de régions (mon magnifique 10 séparé de son magnifique logo vert et jaune champenois
remplacé par le hideux Grand Est beurk ! et les beaux 74 et 69 avec le logo Rhône-Alpes. Les 67 et 68 alsaciens
)
Qui est aussi nostalgique que moi ici ?
Je regrette de ne plus voir les anciennes plaques c'est désolant, et comme si ça suffisait pas avec la réforme des régions là je remarque de plus en plus de véhicules avec les nouveaux logos de régions (mon magnifique 10 séparé de son magnifique logo vert et jaune champenois
Qui est aussi nostalgique que moi ici ?
- eomer
- Autoroute à grande vitesse

- Messages : 6176
- Enregistré le : sam. 14 juin 2003 18:27
- Localisation : A4/A86 (tronc commun)
- Contact :
Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel
BOF...j'avoue que le departement ne me manquera jamais. Le nouveau systeme a ceci d'interessant c'est qu'il permet de determiner a coup sur l'age d'un vehicule pendant toute sa duree de vie. Il est simplement dommage d'avoir applique le nouveau systeme aux vehicules d'occasion: les deux pouvaient cohabiter quelques années.zak72 a écrit :Ca fait déjà deux ans qu'on est dans les E eh ben !
Je regrette de ne plus voir les anciennes plaques c'est désolant, et comme si ça suffisait pas avec la réforme des régions là je remarque de plus en plus de véhicules avec les nouveaux logos de régions (mon magnifique 10 séparé de son magnifique logo vert et jaune champenoisremplacé par le hideux Grand Est beurk ! et les beaux 74 et 69 avec le logo Rhône-Alpes. Les 67 et 68 alsaciens
)
Qui est aussi nostalgique que moi ici ?
- FDH
- Autoroute

- Messages : 2411
- Enregistré le : ven. 10 oct. 2003 13:27
- Localisation : A472-N88
Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel
La réimmatriculation de tous les véhicules ayant des anciennes plaques est prévue avant le 31/12/2020. Ça paraissait lointain à l'époque mais c'est presque demain. Est-ce qu'ils comptent le faire appliquer réellement ?
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe ... rieLien=id, article 11
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe ... rieLien=id, article 11
-
JOJO
- Voie Express

- Messages : 1143
- Enregistré le : dim. 08 févr. 2004 11:29
- Localisation : Evry 91
- Contact :
Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel
Il y en a plus beaucoup des anciennes plaques. Ça suppose que le véhicule n'ait pas changé de propriétaire et que ce dernier n'ait pas déménagé depuis 2009 soit presque 10 ans maintenant. En 2020 les anciennes plaques résiduelles serons encore moins nombreuses et ça concernera très peu de personnes. Un simple recommandé pour les avertir 6 mois avant la date d'échéance pour effectuer les démarches de changement de carte grise et de plaques fera l'affaire.
-
cmoiromain
- Route Nationale

- Messages : 341
- Enregistré le : ven. 20 déc. 2013 17:34
Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel
La technique du sticker marche très bien si tu veux retrouver ton logo d'avantzak72 a écrit :Ca fait déjà deux ans qu'on est dans les E eh ben !
Je regrette de ne plus voir les anciennes plaques c'est désolant, et comme si ça suffisait pas avec la réforme des régions là je remarque de plus en plus de véhicules avec les nouveaux logos de régions (mon magnifique 10 séparé de son magnifique logo vert et jaune champenoisremplacé par le hideux Grand Est beurk ! et les beaux 74 et 69 avec le logo Rhône-Alpes. Les 67 et 68 alsaciens
)
Qui est aussi nostalgique que moi ici ?
Alors oui, il faut le remplacer tous les ans parce qu'il s'use, mais 5€ par an ce n'est pas à l'échelle du coût d'entretien d'une voiture !
-
tml
- Voie Express

- Messages : 1066
- Enregistré le : mar. 24 janv. 2006 21:34
- Localisation : Vallée du Rhône, Ardèche (07)
Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel
Attention !
Mettre un sticker directement sur la plaque est interdit.
Mettre un sticker directement sur la plaque est interdit.
-
tanaka59
- Autoroute à grande vitesse

- Messages : 4600
- Enregistré le : lun. 17 mai 2010 13:41
- Localisation : FR (59) / BE
Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel
Bonsoir ,tml a écrit :Attention !
Mettre un sticker directement sur la plaque est interdit.
En France le numéro de département peut être associé à un logo de ce que l'on veut. Du moment que le logo n'est pas de connotation interdite par la loi . Genre pas de croix gammé ou de symbole religieux ... . Celui ci peut d’ailleurs être carrément non présent sur la plaque.
C'est l'écusson du pays qui doit être présent sur le côté gauche de plaque avec la ou les lettres . Pour éviter les doublons de plaques entre pays , genre Italie , Espagne , France ou Pologne ...
-
jacques43
- Périphérique

- Messages : 503
- Enregistré le : mar. 30 avr. 2013 13:34
Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel
Sans doute une date trouvée au pif... un peu comme pour la loi d'interdiction des hydrocarbures où on dit 2040 parce que c'est lointain. On a encore quelques années avant de voir si c'est réellement appliqué.FDH a écrit :La réimmatriculation de tous les véhicules ayant des anciennes plaques est prévue avant le 31/12/2020. Ça paraissait lointain à l'époque mais c'est presque demain. Est-ce qu'ils comptent le faire appliquer réellement ?
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe ... rieLien=id, article 11
-
tml
- Voie Express

- Messages : 1066
- Enregistré le : mar. 24 janv. 2006 21:34
- Localisation : Vallée du Rhône, Ardèche (07)
Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel
Que l'ont veut oui, mais qui doit être homologué par le ministère de l'intérieur... C'est à dire les logos des régions officiels.tanaka59 a écrit : En France le numéro de département peut être associé à un logo de ce que l'on veut. Du moment que le logo n'est pas de connotation interdite par la loi . Genre pas de croix gammé ou de symbole religieux ... . Celui ci peut d’ailleurs être carrément non présent sur la plaque.
Le code de la route n'autorise aucune modification de la plaque. Les vendeurs de stickers le precisent.
Mais dans les faits, le risque est quasi-nul : les forces de l'ordres le tolère. A noter toutefois, quelques cas de verbalisation pour un sticker sont rapportés par la presse régionale.
- Anubis
- Route Nationale

- Messages : 322
- Enregistré le : sam. 16 août 2008 13:48
- Localisation : 78
Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel
Le logo de région doit être intégrante de la plaque, au même titre que le F et le drapeau européen!
Une amende est possible pour l'apposition d'un aotocollant même d'une région existante du fait qu'il ne fait pas partie intégrante de la plaque! Au passage l'avant et le derrière doivent avoir le même numéro de département!
Une amende est possible pour l'apposition d'un aotocollant même d'une région existante du fait qu'il ne fait pas partie intégrante de la plaque! Au passage l'avant et le derrière doivent avoir le même numéro de département!
-
cmoiromain
- Route Nationale

- Messages : 341
- Enregistré le : ven. 20 déc. 2013 17:34
Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel
Je connais pourtant des personnes à qui le concessionnaire automobile a proposé de mettre deux départements différents devant et derrière... Soit ils sont hors la loi, soit la règle n'existe pas réellement...
Perso j'ai roulé pendant un an avec un autocollant "73" sur mes plaques (une astuce pour gagner du temps les samedi de vacances au ski, permettant de ne pas se faire renvoyer sur les axes saturés par les gendarmes), puis pendant quelques mois avec ce même sticker à moitié déchiré, on ne m'a jamais embêté pour ça. Du moment que les radars automatiques nous reconnaissent, c'est le plus important pour eux !
Perso j'ai roulé pendant un an avec un autocollant "73" sur mes plaques (une astuce pour gagner du temps les samedi de vacances au ski, permettant de ne pas se faire renvoyer sur les axes saturés par les gendarmes), puis pendant quelques mois avec ce même sticker à moitié déchiré, on ne m'a jamais embêté pour ça. Du moment que les radars automatiques nous reconnaissent, c'est le plus important pour eux !
-
tml
- Voie Express

- Messages : 1066
- Enregistré le : mar. 24 janv. 2006 21:34
- Localisation : Vallée du Rhône, Ardèche (07)
Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel
La règle existe et c'est interdit. L'identifiant local choisi doit être le même à l'avant comme à l'arrière.cmoiromain a écrit :Je connais pourtant des personnes à qui le concessionnaire automobile a proposé de mettre deux départements différents devant et derrière... Soit ils sont hors la loi, soit la règle n'existe pas réellement...
- eomer
- Autoroute à grande vitesse

- Messages : 6176
- Enregistré le : sam. 14 juin 2003 18:27
- Localisation : A4/A86 (tronc commun)
- Contact :
Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel
Oui, et le département doit appartenir à la région. Cerise sur le gateau: le logo de la région doit correspondre à la dernière version existante au moment de la fabrication de la plaque. Maintenant, un logo "Bretagne" sur un 44, c'est assez courant.tml a écrit :La règle existe et c'est interdit. L'identifiant local choisi doit être le même à l'avant comme à l'arrière.cmoiromain a écrit :Je connais pourtant des personnes à qui le concessionnaire automobile a proposé de mettre deux départements différents devant et derrière... Soit ils sont hors la loi, soit la règle n'existe pas réellement...
-
tanaka59
- Autoroute à grande vitesse

- Messages : 4600
- Enregistré le : lun. 17 mai 2010 13:41
- Localisation : FR (59) / BE
Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel
Sur Dunkerque et Lille on a vu fleurir le drapeau ... flamand !
- Ontheroadagain
- Route Nationale

- Messages : 468
- Enregistré le : sam. 17 août 2013 18:54
- Localisation : Côte Atlantique
- Contact :
Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel
Par contre je vois encore bon nombre de voitures avec l'ancien système d'immatriculation (2 à 4 chiffres-2 à 3 lettres-n°département), des voitures qui ont évidemment + de 9 ans, y'aura-t-il une obligation à faire changer leurs plaques ?
-
tanaka59
- Autoroute à grande vitesse

- Messages : 4600
- Enregistré le : lun. 17 mai 2010 13:41
- Localisation : FR (59) / BE
Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel
Bonjour,Ontheroadagain a écrit :Par contre je vois encore bon nombre de voitures avec l'ancien système d'immatriculation (2 à 4 chiffres-2 à 3 lettres-n°département), des voitures qui ont évidemment + de 9 ans, y'aura-t-il une obligation à faire changer leurs plaques ?
Oui bien évidement. L'ensemble du parc automobile français doit passer sur le nouveau système SIV, même les véhicules de collection.
-
Samib
- Autoroute à grande vitesse

- Messages : 3532
- Enregistré le : lun. 19 nov. 2007 18:47
Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel
Excuse moi mais quitte à poster sur un forum il faut le lire avant.y'aura-t-il une obligation à faire changer leurs plaques ?
FDH parlait de ça lundi, la date prévue pour tout réimmatriculer est le 31/12/2020. Reste à savoir combien il en restera à cette date là et comment ça se fera.
-
tml
- Voie Express

- Messages : 1066
- Enregistré le : mar. 24 janv. 2006 21:34
- Localisation : Vallée du Rhône, Ardèche (07)
Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel
L'attribution des "E" vient de se finir, c'est donc parti pour la lettre F !
AA-001-AA --> 15/04/2009 à 8h00
BA-001-AA --> 15/09/2010 à 15h32
CA-001-AA --> 06/01/2012 à 18h25
DA-001-AA --> 29/10/2013 à 18h17
EA-001-AA --> 26/02/2016 à 11h27
FA-001-AA --> 29/08/2018 à 14h13
Nous rattrapons la première lettre des Italiens qui sont dans les "F" depuis 2015 (actuellement l'Italie en est à FS xxx xx), mais il faudra attendre quelques années pour dépasser l'Italie.
plus d'infos : stni.free.fr
AA-001-AA --> 15/04/2009 à 8h00
BA-001-AA --> 15/09/2010 à 15h32
CA-001-AA --> 06/01/2012 à 18h25
DA-001-AA --> 29/10/2013 à 18h17
EA-001-AA --> 26/02/2016 à 11h27
FA-001-AA --> 29/08/2018 à 14h13
Nous rattrapons la première lettre des Italiens qui sont dans les "F" depuis 2015 (actuellement l'Italie en est à FS xxx xx), mais il faudra attendre quelques années pour dépasser l'Italie.
plus d'infos : stni.free.fr
-
tanaka59
- Autoroute à grande vitesse

- Messages : 4600
- Enregistré le : lun. 17 mai 2010 13:41
- Localisation : FR (59) / BE
Re: [ Immatriculation ] Le sujet officiel
J'ai croisé un EZ-970-XX pendant les vacances ! Donc oui je confirme on avance a grand pas !